Conseil Municipal du 17 juin 2021

Le prochain conseil municipal se déroulera le :

Jeudi 17 juin 2021 à 20h

dans la salle ronde de la Mairie

Ordre du jour

Administration générale

1 - Approbation du compte-rendu du conseil municipal du 6 avril 2021

2 - Personnel communal : modification et validation du tableau des emplois

3 - Instauration d’un régime d’équivalence horaire pour les agents du service Enfance Jeunesse participant aux mini camps

4 - Morlaix communauté : modification des statuts

5 - France Services intercommunal : convention

6 - Convention Bretagne Vivante : gestion et entretien de la Vallée du Menguen

7 - Adhésion au dispositif « 29 cantines saines et durables en 29 »

 

Affaires foncières

8 - Cession de terrain à Rutanguy

9 - Cession de 3 lots à Rutanguy

 

Finances - Budget

10 - Subventions 2021

11 - Demande de subvention au titre de la DSIL_informatisation des écoles

12 - Demande de subvention au titre de la répartition des amendes de police 2021

13 - Demande de subvention à la DRAC « l’été culturel en Bretagne »

14 - Tarifs des services périscolaires et sports

15 - Revalorisation de la redevance pour occupation du domaine public (ROPD) par les ouvrages de distribution de gaz